Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HOTELS ROI SOLEIL, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
93491256
Date de dépôt :
03/11/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2023

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTELS ROI SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOTELS ROI SOLEIL domicilié(e) 1 a rue des Frères Lumière - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 378 767 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491256.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 3 novembre 2023.

HOTELS ROI SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : ROI SOLEIL , ROI SOLEIL , LOW COST QUALITY , ROI SOLEIL , PETIT SOLEIL


HOTELS ROI SOLEIL, Société à Responsabilité Limitée - 1 a rue des Frères Lumière - 68000 - COLMAR - France - SIREN 490378767


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 2003 n°2242801 - Publication au BOPI 2003-05-27

Inscription le 23 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444144 - Publication au BOPI 2006-11-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2013 n°2544036 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-18

Direction d'hôtels (aide à la direction des affaires.Hôtels, services hôteliers, location de chambres, direction d'hôtels (services hôteliers), réservation d'hôtels, restaurants, restauration

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.